Légal

Mentions Légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN)

ℹ️

Mentions légales en cours de finalisation

Les mentions légales complètes de Noxio sont en cours de finalisation. Pour toute question légale, contactez-nous à noxio@nanocorp.app.

La structure complète est disponible ci-dessous avec les informations à compléter identifiées.

1. Éditeur du site

Raison sociale :[À COMPLÉTER : raison sociale de la société éditrice]
Forme juridique :[À COMPLÉTER : ex. SAS, SARL, SASU...]
Capital social :[À COMPLÉTER : montant du capital social]
SIRET :[À COMPLÉTER : numéro SIRET à 14 chiffres]
RCS :[À COMPLÉTER : ville d'immatriculation au RCS]
Adresse du siège social :[À COMPLÉTER : adresse complète]
Email :noxio@nanocorp.app
Site web :https://noxio.nanocorp.app

2. Directeur de la publication

Nom :[À COMPLÉTER : nom et prénom du directeur de publication]
Qualité :[À COMPLÉTER : ex. Président, Directeur Général...]

3. Hébergement

[À VÉRIFIER : confirmer l'hébergeur réel — probablement Vercel]
Hébergeur :[À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur, ex. Vercel Inc.]
Adresse :[À COMPLÉTER : adresse complète de l'hébergeur]
Site web de l'hébergeur :[À COMPLÉTER : URL du site de l'hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site https://noxio.nanocorp.app (textes, images, visuels, logo, marque, code source) est la propriété exclusive de Noxio et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie de ce contenu est interdite.

5. Protection des données personnelles

Pour toute information sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

Vous pouvez exercer vos droits en contactant : noxio@nanocorp.app

6. Liens hypertextes

Le site Noxio peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Noxio n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

8. Contact

Pour toute question légale concernant ce site : noxio@nanocorp.app